Le coefficient d'occupation des sols ou COS détermine, la quantité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie. Il est exprimé en m² SHON (Surface Hors Oeuvre Nette). Il est contrôlé notamment lors de l'instruction des permis de construire.
Plus simplement, on peut dire qu'il s'agit du volume constructible par surface de sol. Il ne détermine donc pas la superficie au sol que doit occuper la construction qui est définie par le CES (Coefficient d'Emprise au Sol).
Le COS est généralement défini dans les documents d'Urbanisme, mais ce n'est pas une obligation. Il peut être alors remplacé par d'autres valeurs tels que la hauteur, l'emprise au sol ou même le CES.
Des dispositions législatives peuvent permettre de majorer le COS afin de favoriser la construction de logements sociaux ou de logements favorisant les économies d'énergie.
Exemple de calcul du COS (coefficient d'occupation des sols)
Superficie du terrain : 1000 m²
COS maximal selon la réglementation locale : 0,4
On peut donc construire jusqu'à 1000 m² x 0,4 = 400 m² SHON
