Questions réponses

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  1. CAVAGNI
  2. Louer (propriétaire)
  3. mercredi 27 juin 2018
  4.  S'abonner via e-mail
Bonjour.
Je recherche un modèle de contrat de location pour un local (Grange) pour une courte durée. Ce local sera occupé par plusieurs artiste qui viendront y exposer.Je vous remercie de me dire ou je pourrais trouver ce type de contrat.
Cordialement.
Genevieve CAVAGNI
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Bonjour,
A priori, il s'agit d'une occupation professionnelle temporaire. Dans ce cas, le plus approprié serait un bail précaire. Par contre, nous ne proposons pas de modèle pour ce type de bail.
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  1. il y a 2 semaines
  2. Louer (propriétaire)
  3. # 1
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