Bonjour.
Je recherche un modèle de contrat de location pour un local (Grange) pour une courte durée. Ce local sera occupé par plusieurs artiste qui viendront y exposer.Je vous remercie de me dire ou je pourrais trouver ce type de contrat.
Cordialement.
Genevieve CAVAGNI
Je recherche un modèle de contrat de location pour un local (Grange) pour une courte durée. Ce local sera occupé par plusieurs artiste qui viendront y exposer.Je vous remercie de me dire ou je pourrais trouver ce type de contrat.
Cordialement.
Genevieve CAVAGNI
Bonjour,
A priori, il s'agit d'une occupation professionnelle temporaire. Dans ce cas, le plus approprié serait un bail précaire. Par contre, nous ne proposons pas de modèle pour ce type de bail.
A priori, il s'agit d'une occupation professionnelle temporaire. Dans ce cas, le plus approprié serait un bail précaire. Par contre, nous ne proposons pas de modèle pour ce type de bail.
- Page :
- 1
Cette discussion ne contient encore aucune réponse.
Soyez le premier à y répondre !
Soyez le premier à y répondre !